SYLLABUS ET SUPPORT DE COURS DETAILLE
Classe ……TC……………………………………………………………
Niveau : L1 Semestre : …2………………..
Module :…… Comptabilité générale 2……………………………
Volume horaire : 30 h
Enseignant(s) : EQUIPE PEDAGOGIQUE
Profil de(s) l’enseignant(s) : Spécialiste en sciences de gestion finances-Comptabilité
Objectifs du cours :
Général : Comprendre les techniques comptables de base appliquées aux opérations
courantes de l’entité
Spécifiques : Maîtriser le traitement comptable de l’ensemble des opérations réalisées
par l’entité
Prérequis :
Comptabilité générale 1
Compétences
attendues :
Différencier les pièces comptables/justificatives, comptabiliser les transactions
courantes, expliquer les mécanismes de la TVA, citer et comptabiliser les différentes
modalités de règlement, réaliser et comptabiliser les opérations d’inventaire
Plan du cours :
Chapitre 1 : La TVA et la CSS
Chapitre 2 : Les opérations d’achats et de ventes
Chapitre 3 : Les opérations de règlement
Chapitre 4 : Les rapprochements bancaires
Type de
séances (CM-TD-TP)
CM-TD
Types d’examen
prévus (justifier le
choix dans le cas où
un travail de terrain
ou un exposé est
nécessaire) :
INTRA ET FINAL
Les références
(bibliographie et/ou
webographie) :
Marcel Dobill, Comptabilité OHADA (2013), Tome III, comptabilité des sociétés,
AECC-KARTHALA
SYSCOHADA REVISE, 2017 Guide d’application
www.ohada.com
GROUPE EM GABON-UNIVERSITE
EM-GABON BUSINESS SCHOOL (EMG-BS)
Année d’émission : 2024
Version – 2
CHAPITRE 1 : LA TVA ET LA CSS
I. La Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA)
1. Définition
La TVA (TVA sur la valeur ajoutée) est un impôt indirect qui n’est supporté que par le consommateur
final. Les autres agents intervenant dans le circuit jouent un rôle de collecteur d’impôt pour le compte de
l’Etat (à condition qu’ils soient assujettis).
2. Champ d’application de la TVA
La TVA s’inscrit dans deux limites bien déterminées à savoir les opérations imposables et les personnes
imposables.
les opérations imposables
Il s’agit d’opérations réalisées dans le cadre d’une activité économique.
L'article 207 du CGI définit le principe du champ d'application de la TVA: <<Sont soumises à la
TVA les livraisons de biens et les prestations de services effectuées à titre onéreux
par un assujetti agissant en tant que tel >>.
On peut citer :
les livraisons de biens au Gabon (transfert de propriété) ;
les prestations de services (transport, cession, location, conseils….) ;
les importations de marchandises qui sont imposables à la TVA quels que soient l’importateur et la
nature du bien (cas particulier des diplomates et produits admis temporairement) ;
les livraisons à soi-même appelées encore les livraisons à soi-même.
les personnes assujetties
Sont assujettis à la TVA mes personnes physiques ou morales qui réalisent à titre habituel ou occasionnel
et d’une manière indépendante, des opérations imposables entrant dans le champ d’application de la
taxe et accomplies dans le cadre d’une activité économique effectuée à titre onéreux.
A cet effet, les personnes soumises à l’impôt sur les sociétés où à l’impôt sur le revenu des personnes
physiques, qu’elles soient ou non immatriculées sont redevables de la TVA, si le chiffre d’affaires hors
taxe s’établit à 60 000 000F CFA.
3. Les taux légaux
Les taux de TVA sont applicables sur la base hors TVA :
• Taux normal : 18% applicable à toutes les opérations taxables à l’exclusion des opérations soumises
au taux réduit de 10% ou au taux zéro ;
• Taux réduit : 10 % applicable aux opérations de production et de vente portant sur les produits listés
à l’article 221 du CGI ;
• Taux de 5% pour le ciment;
• Taux zéro : 0% applicable aux exportations et transports internationaux. Le taux zéro s’applique
uniquement aux exportations ayant fait l’objet d’une déclaration visée par les Services des Douanes.
4. Calcul de la TVA
On calcule la TVA en multipliant le montant HT par le taux de la TVA. Si la TVA est de 18%.
TVA = Montant HT × taux dont TVA = 0,18×Montant HT
Montant TTC = Montant HT + TVA
Montant TTC = Montant HT + 0,18 Montant HT
Montant TTC = 1,18 Montant HT
Connaissant le montant TTC, on peut déterminer le montant HT comme suit :
Montant TTC
Montant HT =
1.18
5. Comptabilisation de la TVA
5.1. Les comptes de la TVA
Les comptes utilisés pour la comptabilisation de la TVA peuvent être classés en deux catégories :
La TVA facturée
Encore appelé TVA collectée, c’est la TVA sur les ventes de biens et de services. On distingue :
443 : Etat, TVA facturée ;
4431 : Etat, TVA facturée sur ventes ;
4432 : Etat, TVA facturée sur prestations de services ;
4433 : Etat, TVA facturée sur travaux ;
4434 : Etat, TVA facturée sur production livrée à soi-même ; 4435 : Etat, TVA facturée sur factures à
établir.
La TVA récupérable
End of Document
53
Figures
